Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARBRE DE CREATION
Matulic Tomislav

Numéro de dépôt :
1736527
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1995

Présentation de la marque MARBRE DE CREATION

Déposée le 12 avril 1985 par Matulic Tomislav auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARBRE DE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Matulic Tomislav, domicilié(e) 16 Parc de Noailles, 78100 St GERMAIN-en-LAYE - France.

La marque MARBRE DE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARBRE DE CREATION est expirée depuis le 12 avril 1995.

Matulic Tomislav a également déposé les autres marques suivantes : PROTEPER "Processus et technologies performants"


Matulic Tomislav - 16 Parc de Noailles, 78100 St GERMAIN-en-LAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Installations sanitaires Matériaux de construction, non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.